Mentions légales

Dernière mise à jour : septembre 2026

Éditeur

L'application DMN Pro est éditée par :

  • Association Dessine Ma Nuit — association loi 1901
  • Siège social : 24 rue Louis Pasteur, 66660 Port-Vendres
  • RNA : W661006919 — SIREN : 934 978 867
  • Directeur de la publication : Axel Fall, par délégation du président de l'association
  • Contact : contact@dmnpro.fr — 07 53 53 47 49

Boutique kits — facturation

Les contenus numériques vendus sur la boutique sont édités et facturés par Hamadou Fall (Axel Fall), entrepreneur individuel, Oc-Cornucopia — SIRET 520 241 613 00022 — RCS Perpignan 520 241 613— entité distincte de l'association éditrice de l'application.

  • Hamadou Fall (Axel Fall), entrepreneur individuel, Oc-Cornucopia
  • Forme : Entreprise individuelle (EI)
  • SIRET : 520 241 613 00022 — RCS Perpignan 520 241 613
  • Contact : oc.cornucopia@gmail.com — 07 53 53 47 49
  • Les e-mails transactionnels de la boutique (confirmation de commande, lien de téléchargement) sont envoyés via Brevo (UE).
  • Le journal de consentement des commandes boutique (cases CGV et L.221-28) est conservé 10 ans, conformément aux articles L.213-1 et D.213-1 du Code de la consommation.

Hébergement

L'application est hébergée par :

  • Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis (hébergement de l'application) ;
  • Supabase Inc., société de droit américain — hébergement réalisé sur l'infrastructure AWS, en région Union Européenne (base de données et stockage des fichiers).

Les données personnelles des membres sont stockées en Union Européenne (voir la Politique de confidentialité).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de l'application DMN Pro (textes, identité visuelle, structure) est la propriété de l'association Dessine Ma Nuit, sauf mention contraire. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Responsabilité

L'association s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées dans l'application, notamment dans le fil d'actualités. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions, ou de l'usage qui pourrait être fait de ces informations. Les avantages proposés relèvent de la responsabilité des établissements partenaires qui les consentent.

Contact

Pour toute question relative à l'application : contact@dmnpro.fr.